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AHPN

COMPTE-RENDU REUNION DU 14 MAI 2014 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Michelle   
Jeudi, 05 Juin 2014 14:04

Merci à François SEDAN qui s'est chargé de faire le compte-rendu ci-après

COMPE-RENDU REUNION DU 14 MAI 2014

Présents :

Euro-Voiles ; Apaca ; Tenor Yachts ; X-Voiles ; Mélée Voiles ; TPS ; Yachting 83 ; Delta Voiles ; VIP ; Route du Sud ; Ecole de Navigation du port ; Mateo Ship ; L’Ancre Bleue ; Bat Sud ; Le Nautic ; Guide pratique des plaisanciers ; Côte d’azur Expertises ; Au Fil de l’Etrave ; Voile et Vent.
Invité :
Mr Pascal GRIMARD (Service des ports de Hyères)

Excusés :

Latitude 43 ; Olbia Déco

ORDRE DU JOUR :

  • Port. Point sur la nouvelle organisation. Dysfonctionnement remarques et requêtes.
  • AG de l’AHPN à programmer.
  • Sujets divers, dont présentation du catamaran SunSearider

Port d’Hyères

  • PG : pas d’augmentation du nombre de places de port affectées aux professionnels pour l’instant mais ce sujet est évoqué et considéré pour le futur.
  • Remarques sur le mauvais entretien de la jetée Est et des systèmes de bornes électriques et eau. PG : les réparations auront lieu avant la saison.
    Il manque clairement un entretien régulier sur ces équipements. Intervention que quand il y a panne.
  • PG : Un tour d’inspection complet du port aura lieu 1 fois par mois par le service technique du port avec rapport technique. Les professionnels continueront à faire remonter les problèmes par e-mail en mettant l’AHPN en copie.
  • Accueil : PG : le port a conscience de devoir faire un très gros effort sur l’accueil, c’est la volonté affirmée des élus et responsables.
  • Poste avitaillement : Certains distributeurs sont constamment en panne. Il manque au moins une personne sur ce poste. PG : Problème de budget.
    Les tickets d’ordre de passage vont être remis en place comme a une époque.
  • PG : Programme de flammes ou stickers sur chaque bateau abonnés pour identification plus facile à l’entrée du port.
  • Pourquoi pas offrir un Kit de bienvenue à chaque passage de bateau au port (jeton douche, plan du port, etc.)
  • Demande d’un vrai Bosco sur le port. PG : C’est prévu pour Juillet et Août.
  • Parking capitainerie. PG : Projet de zone bleue avec éventuellement des bornes.
  • Contrôle vidéo : PG : actuellement géré par la police municipale qui ont des problèmes de compatibilité avec les caméras, donc inefficace Projet de récupérer le système pour que cela marche.
  • WIFI : Demande gratuité et de bons fonctionnement renouvelés. PG : Nous rencontrons toujours des problèmes techniques mais nous nous en occupons.

Prochaine A.G.
La date communiquée est le jeudi 12 juin 2014. Présence du maire et des instances portuaires.
DERNIERE MINUTE : La date retenue sera finalement le MERCREDI 11 JUIN 2014. Lieu : Salle de l’espace Nautique souhaitée. AG puis apéro.

Divers :

  • Présentation su projet Catamaran SunSeaRider par Patrick Faure. Discussions.
  • CNN. Comme il était prévu, l’association « CNN Emploi 2015 » est en cours d’enregistrement. Un bureau de 6 personnes a été désigné (membres fondateurs). Le Président est Denis Infante. Présentation par Denis.
    Dés finalisation de l’enregistrement, chaque exploitants du CNN recevront une fiche à remplir avec des demandes très précises. Cette fiche est à destination du notaire, des organismes bancaires.
    Cotisation : 100€ / cellule (Chaque cellule est de 25m²)
    Une réunion aura lieu dans la semaine qui suivra la finalisation de l’enregistrement de l’association.

Fin de la réunion…

 

Mise à jour le Jeudi, 05 Juin 2014 14:07
 
COMPTE-RENDU ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DU 15 AVRIL 2013 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Michelle   
Mercredi, 17 Avril 2013 12:31

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

LUNDI 15 AVRIL 2013

.

Ordre du jour

  • Émargement de la liste des présents et vérification des mandats

Collèges :

- Loueurs

- Magasins

- Artisans

- Chantiers

  • Hommage à Richard Vitasse (Planche-Express) qui nous a quitté fin décembre 2012
  • Présentation des nouveaux inscrits


La blanchisserie du port

Advanced tracking

Marc Le Vaillant

Funway

Accostage location

Foxtrot Marine

La nouvelle équipe de Destination plongée : Mio Palmo


Nous allons exceptionnellement commencer notre assemblée par la présentation d’un sujet qui devrait figurer dans la rubrique orientation des actions pour 2013/2014.

Nous vous avons présenté l’an dernier la fédération GRAND HYERES, union économique hyéroise qui regroupe 12 associations dont l’AHPN. Dans les actions futures menées par GRAND HYERES, il y a le « SALON GRAND HYERES ». Et pour vous présenter ce projet, je passe la parole à Rebecca ANDRY (stagiaire de l’université, en charge du projet Grand Hyères)

PRESENTATION SALON GRAND HYERES :

GRAND HYERES, Union économique Hyéroise fait sont show : les commerçants, artisans, industriels etc... de Hyères ont du savoir faire et doivent le faire savoir. Ce  salon est destiné à mettre en lumière ce savoir faire. Ce sera un lieu d'échanges d'idées, d'information, d'animation, de dynamisation et de réflexion.  Sa vocation principale est de valoriser le savoir faire et les compétences des artisans, commerçants et industriels hyérois soit plus de 150 métiers. Ce salon est prévu du 18 au 20 avril et se déroulera sur 4 pôles :

 

  • l'espace 3000
  • l'Ayguade
  • le centre ville
  • le port

 

Rapport moral du Président

NOTRE ASSOCATION REPRESENTE DESORMAIS 80% des emplois nautiques purs sur la région de HYERES

Cette année, nous avons le sentiment d’avoir travaillé encore plus efficacement au sein du bureau en répartissant les tâches selon nos « casquettes » : Denis à la FIN et à la Chambre de commerce, Michèle habituée aux réunions sur le tourisme etc… ces différentes casquettes ont servi de bras de levier à l’action AHPN.

Comme chaque année, et cela reste toujours aussi vital, nous souhaitons souligner l’une de nos grandes priorités : la valorisation de notre secteur économique sur HYERES auprès de toutes les instances politiques et économiques. C’est un rappel annuel, mais comme vous le voyez, ce travail de fond porte ses fruits. Désormais, l’AHPN est incontournable tant au niveau local que régional et même au-delà, au niveau national.

Et pour souligner ce poids économique du nautisme hyérois, Denis à cette année encore fait le travail de mise à jour annuelle des données économiques. Il en fera une présentation rapide en fin d’assemblée.


  • Participation à toutes les réunions sur le Tourisme et notamment le 4ème forum des professionnels du Tourisme , réunions au cours desquelles sont examinés le bilan des saisons précédentes, et actions à mettre en œuvre pour améliorer les résultats des entreprises liées au tourisme. Le tourisme est un des piliers principaux de l’économie de notre commune et le nautisme est là aussi perçu comme un important porteur d’enjeux économiques et sociaux. Ce 4ème forum était organisé à l’Espace Nautique Hyérois, façon de reconnaître symboliquement l’importance du nautisme dans le Tourisme hyérois.

· Participation aux conseils portuaires et conseils d’exploitation du port

Vous savez qu’à la suite d’un léger « bug » l’AHPN était présente en temps qu’ « invité » uniquement, (sans droit de vote) aux conseils portuaires et d’exploitation situation qui va être très prochainement régularisée mais dans les faits, nous n’avons jamais été traités différemment des autres membres du conseil et notre dialogue et nos actions nous permettaient de faire un travail équivalent.

· La 3ème édition du Salon du Bateau et de l’Auto s’est appuyée sur nos structures. Un travail de communication important a été fait et on a pu en voir l’impact au niveau média. Ce travail de fond a impressionné les politiques qui sont maintenant convaincus du soutien qu’ils doivent nous apporter.

Il n’y a pas eu de discussion sur le fait que cela a été une réussite alors que tous les autres salons sont en baisse. On travaille de concert avec les organisateurs pour améliorer les choses, pour intégrer encore plus les commerces du port, pour gérer les parkings et accès.

Ce salon a besoin d’un bon soutien technique et financier des collectivités. Nous insistons sur le fait que c’est l’emploi qui est en jeu
Au passage, un petit merci aux professionnels de notre association, qui sont réactifs et ont été nombreux à réagir lorsqu’on leur a demandé d’être présents au pot de clôture du salon. Malgré nos emplois du temps chargés, il est important de montrer chaque fois que l’on peut notre cohésion, solidarité et motivation.

· Avancées de GRAND HYERES, Fédération des associations de commerçants, artisans et entreprises d’Hyères :

Nous avons l’an dernier participé à la création de la Fédération GRAND HYERES qui, je vous le rappelle, regroupe 12 associations dont l’AHPN afin de partager nos expériences, nos atouts, d’avoir des actions communes etc…

La présentation à la presse a eu lieu le 30 novembre 2012  et la première action (initiée par l’AHPN) de la Fédération a été la CFE. Nous avons travaillé en direct avec la direction de TPM. Denis et la direction générale de TPM ont été en contact étroit : après un travail préliminaire qu’on peut qualifier d’intense et rapide car il y avait urgence, Hubert FALCO a adopté strictement nos propositions. Et ce fût une grande fierté lors de la réunion TPM à Toulon de présentation à la presse et aux entreprises des solutions adoptées d’entendre Hubert FALCO remercier expressément l’attitude positive de notre association qui s’est placée sur un plan de dialogue immédiatement productif et de voir que les documents sur lesquels s’appuyait H. FALCO pour exposer les solutions portaient notre entête.


· Participation à la régate des Titans, régate organisée par l’IYCH et destinée à rassembler lors d’une régate conviviale les forces vives d’Hyères. Il nous parait important d’être présent lors d’évènements de ce type.


· Vous avez remarqué que depuis plusieurs années, nous avons placé notre réflexion et nos actions sur un plan plus élevé, prioritairement basé sur les enjeux économiques. Cela ne nous a pas empêché de continuer nos concertations régulières avec les autorités portuaires pour améliorer le fonctionnement général et régler les problèmes ponctuels techniques, organisationnels etc... transmettre les remarques de nos adhérents.

· Mise au vote du rapport moral : 0 contre, 0 abstention, pour à l’unanimité


Rapport financier du Trésorier

Solde banque au 31/12/2011 : 3 520,18 €

Dépenses :

frais banque  61,13€

Renouvellement Amen (site internet ) 86,11 €

Repa AG "les voiliers" 1 173,60 €

Recettes :

cotisations : 1 730 €

Solde banque au 31/12/2012 : 3 929,24 €

Compte sur livret : solde au 31/12/2011 2 778,46 €

Intérêts bancaires 2012 : 62,46 €

Solde au 31/12/2012 : 2 778,46 €

Caisse : Solde caisse 2011 : 56,12 €

Cotisation Grand Hyères  -50€

Solde au 31/12/2012 : 6,12 €

Mise au vote du rapport financier : 0 contre, 0 abstention, pour à l’unanimité

Orientations des actions pour les années 2013-2014 :

- Dans nos axes 12/13, nous avions prévu un renforcement de notre travail au niveau du collège artisans. Dans les faits, le lien artisans/entreprises est renforcé ce qui leur assure plus de travail.

Il nous faut un représentant des artisans.

Il faut que l’on trouve avec eux un lissage du de leur travail sur l’année, qu’en quelque sorte on désaisonnalise leur travail activité.

- Nous continuons notre travail de fond pour la mise en valeur de l’importance économique pour notre secteur tant au niveau local qu’au niveau national pour plus d’emplois avec comme objectif 3 orientations : pérennisation, valorisation des emplois et transversalité des emplois.

- Nous développons les liens transversaux avec les autres acteurs du tourisme de la région- loisirs -hôtels - etc et pour cela, nous pouvons nous appuyer sur notre fédération GRAND HYERES

Notre représentativité économique sur laquelle nous insistons tant reste un atout primordial lors des discussions concernant le problème des occupations du domaine public pour la voilerie RUSSO et du centre commercial du nautisme, mais aussi pour le futur projet du port

  • Centre commercial du Nautisme : point (DENIS)


  • Politique de développement durable.

Nous somme présent au CESC (Comité Economique Social et Culturel) pour la charte du parc Port-Cros, nous devons établir un ensemble de propositions des entreprises du nautisme dans le cadre du parc, tant pour le périmètre d’adhésion que pour le cœur.

Nous mesurons l'éco sensibilisation des pros du nautisme par notre attitude éco-réactive réaliste au sein de nos activités, au niveau de nos clients

Partenariat accru avec le parc national


  • GRAND SITE

Le projet grand site nous a été présenté récemment lors d’une réunion Grand Hyères. Nous avons été choqués que l’on nous expose une méthode de travail pour quelque chose qui a déjà été fait. Dans le document que nous avons pu consulter, il y a pas mal de bonnes choses mais d’autres sont complètement déphasées.

Pour l’instant, nous n’avons plus de nouvelles du projet Grand Site. A suivre.

  • Maintien de la représentativité auprès des instances : au niveau des instances nationales de notre métier : Denis INFANTE est donc représentant FIN ; au niveau de la chambre de commerce : Jean Michel RUSSO et Denis ; au niveau du conseil portuaire : nous allons enfin retrouver de façon plus officielle et non plus en tant qu’ « invité » notre place au sein du conseil portuaire.
  • Perspectives et politique générale : consolidation de l’image de notre métier et dialogue avec la commune et les décideurs économiques.
  • Présentation de l’Etude Economique de notre secteur sur le bassin d’Hyères et régionalement mise à jour en 2012 (DENIS)


L’AHPN a toujours fait un travail de fond pour défendre notre secteur économique et augmenter notre représentativité. Il est d’autant plus important, en ces périodes économiquement difficiles, de garder notre cohésion et notre motivation. Nous devons nous « serrer les coudes »

Élection des membres du conseil d'administration

Collège magasin : Daniel Dumont et Mickaël Hellier,

Sortant : Daniel Dumont

Se présente : Daniel Dumont

Elu : Daniel Dumont

Collège Loueurs : Michèle Matthey et François Sedan

Sortant : Michèle Matthey

Se présente : Michèle Matthey

Elue : Michèle Matthey

Collège Chantier :Denis Infante et Philippe de PELSMAEKER

Sortant : Denis Infante

Se présente : Denis Infante

Elu : Denis Infante

Collège Artisans :Bernard Chaudron et Jean-Pierre Chenevez

Sortant : Jean-Pierre Chenevez

Se présente :Jean-Philippe GIBELLI

Elu : Jean-Philippe GIBELLI

Questions diverses

Aucune question – fin de l’assemblée

L'assemblée générale s'est prolongée de façon conviviale par un dîner très apprécié des professionnels présents

 


Mise à jour le Mercredi, 24 Avril 2013 16:20
 
COMPTE-RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 10 MAI 2012 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Michelle   
Samedi, 12 Mai 2012 06:42

COMPTE-RENDU ASSEMBLEE GENERALE DU 10 MAI 2012

Ouverture de la séance à 19 h

Emargement de la liste des présents et vérification des mandats

Présentation des nouveaux adhérents :

Aventure voile, Winning Yacht, Pascal Ruiz,Gibelli Marine se présente, Hyères Marine,Yachting 83,La Selhyères, Optim yacht,Favier Casanova , Eco power Solution.

IL EST IMPORTANT DE SAVOIR QUE NOTRE ASSOCATION REPRESENTE 75% DES EMPLOIS NAUTIQUES PURS SUR LA REGION DE HYERES

Avant de décrire le travail que nous avons fait, je souhaiterais rappeler que notre orientation, notre choix parfois en raison de difficultés de dialogue, a toujours été de valoriser le poids de notre secteur économique sur Hyères auprès de toutes les instances politiques et économiques, cette démarche s’est avérée très payante, car elle nous a permis de devenir incontournables, respectés et appréciés par nos interlocuteurs locaux.

Je tiens tout d’abord à évoquer  nos points faibles :  nous devons relancer le travail interne dans l’Association (réunion membres et bureau), et améliorer la prise en compte, même si de fait, elle est traitée, du besoin des artisans.  Ce travail nécessite beaucoup d’énergie, et c’est pour cette raison que nous avons décidé de vous proposer une rotation des Présidents, une répartition des commissions ciblées, et un rythme minimum d’assemblées intermédiaires

  • Je vous rappelle à ce stade, que nous avons un site internet : www.ahpn.net que nous tenons à jour 

Rapport moral du Président : 

L’ AHPN (qui est l’acteur principal du livre blanc sur l’économie du nautisme établi par la chambre régionale de commerce et qui a été qualifiée d’association professionnelle la mieux organisée de toute la région) continue son travail sur l’importance du poids économique du nautisme tant au niveau régional qu’au niveau national.

En effet, nous avons commencé il y a de nombreuses années à prendre le temps d’établir et de mettre à jour chaque année une étude économique démontrant le poids de l’économie du nautisme au niveau d’Hyères. Nous avons ensuite travaillé avec la Chambre de Commerce au livre blanc qui a étendu ce rapport au niveau régional et maintenant, avec la FIN, nous arrivons au niveau national avec la publication de «  les chiffres clés du nautisme ».

Petit rappel : La FIN  a choisi Denis Infante de l’AHPN  pour être le représentant FIN  pour toutes les entreprises nautiques dans le Var

  • Fin du travail effectué avec la Direction Régionale du Travail et de l’Emploi, et la CRAMSE pour l’établissement d’un guide méthodologique servant au niveau national pour la prévention des risques professionnels des métiers du nautisme : nous avons poursuivi et complété notre travail par l’établissement au niveau national d’une fiche de sécurité du salarié par tâche.  
  • Adhésion ECOBIZ et participation au YACHTING BUSINESS à ST RAPHAEL ainsi qu’ au 1er forum ECOBIZ à Toulon, intervention télévisée sur FR3 . 

L’outil ECOBIZ répond à la nécessité pour les acteurs du nautisme, de se fédérer et de se coordonner pour que l’ensemble de la filière progresse. Entreprises, ports, instances représentatives, pôle de compétitivité, administrations, tous se rejoignent autour de cet outil.

Cette plateforme est un outil opérationnel communautaire qui crée, renforce et dynamise les liens entre les acteurs, rassemble l’information et permet de partager expériences et savoir-faire.

Elle permet également  la mise en réseau des acteurs économiques de la Côte d’Azur avec l’annuaire d’entreprises 

  • Participation à  toutes les réunions sur le Tourisme avec bilan des saisons précédentes, et actions à mettre en œuvre pour améliorer les résultats des entreprises liées au tourisme 
  • Participation à la régate des Titans , régate organisée par le IYCH et destinée à rassembler lors d’une régate conviviale les forces vives de Hyères
  • Participation à la création de l'Association des commerçants du port , Nicolas GODBOUT (route du Sud) a été élu au conseil d'administration. Le premier cheval de bataille de l'association des commerçants est de développer l'animation sur le Port afin d'augmenter la fréquentation du port  
  • Participation à l’élaboration de la Fédération des associations de commerçants, artisans et entreprises de Hyères : Après plusieurs réunions des présidents d’Associations, il est apparu bénéfique , partant du vieux principe « l’union fait la force » de partager nos expériences, nos atouts , nos potentiels  en créant cette  Fédération  des Associations de  Hyères.

Cette « super » association aura pour objet de fédérer les associations de commerçants adhérentes sur des thèmes choisis par exemple : communication, visibilité etc… permettant d’assurer la redynamisation et  le développement de nos quartiers.

-         Elle veillera à la juste répartition entre les centres villes, quartiers et périphéries, des investissements consacrés au développement économique par les collectivités locales.

-         Elle permettra de monter des dossiers permettant d’obtenir des subventions comme l’obtention d’un FISAC.

-         Enfin, elle représentera la sensibilité de ses adhérents auprès des décisionnaires politiques et facilitera un esprit de dialogue, constructif et responsable.

  • Développement et tenue du site AHPN.NET  avec l’annuaire des adhérents, la mise en ligne d’informations pratiques (tarifs de port, compte-rendus des réunions et évènements) etc… 
  • Concertations régulières avec les autorités portuaires pour améliorer le fonctionnement général  et régler les problèmes ponctuels. Pour certains problèmes récurrents, en particulier lors de l’organisation d’évènements nautiques, nous arrivons ensemble à trouver des solutions. Pour d’autres problèmes, ce n’est pas encore le cas en particulier pour la zone d’activité, cela fera l’objet d’une action prioritaire immédiate dont nous reparlerons dans la suite de notre assemblée. 

Rapport financier du Trésorier 

Compte tenu du fait que nous avions un solde positif et très peu de frais de gestion, nous n’avons pas appelé de cotisations pendant l’année 2011 encore considérée comme une période difficile pour tous.

Il en ressort néanmoins que notre solde positif s’établit au 31 déc 2011  à  6 299,75€

Mise au vote .  Voté à l'unanimité 

  • Présentation de l’Etude Economique de notre secteur sur le bassin d’Hyères et régionalement mise à jour en 2011   (DENIS)

 

  • Orientations des actions pour les années 2012-2013 :  

Nous continuons notre travail de fond pour la mise en valeur de l’importance économique pour notre secteur tant au niveau local qu’au niveau national.

Cette importance économique  reste un atout primordial lors des discussions concernant le problème des baux emphytéotiques de la voilerie RUSSO et du centre commercial du nautisme. 

 Je vous rappelle que le CCN héberge plus de 40 sociétés, ce qui représente 150 à 200 emplois directs. Nous avons pour la plupart une échéance et cela semble incroyable qu’à si peu de temps de l’échéance, nous n’ayons aucune certitude sur notre avenir.  Ce « flou »   ne permet pas aux entreprises de survivre et de se développer 

  • Modification des statuts :  

-         limitation du mandat du président à 3 ans maximum.  Adopté

-         délai pour postuler au bureau ramené à 48 h avant l’AG. Adopté 

  • Gestion de la zone de carénage : nous  sommes déjà intervenus et avons rendez-vous avec le secrétaire général vendredi 11 mai à 8 h.
  • Centre commercial du Nautisme : point  juridique (DENIS) 
  • Zone 14 A U  Palyvestre : avancement

 Politique de développement durable : nous y sommes déjà personnellement sensibilisés et nous continuerons de travailler en lien avec les services du port pour établir un document de fonctionnement faisant une part importante au développement  durable. 

  • Maintien de la représentativité auprès des instances : au niveau des instances nationales de notre métier : Denis INFANTE est donc représentant  FIN il est également représentant  au niveau de la chambre de commerce. ; au niveau du conseil portuaire : nous continuons à demander  à la mairie de régulariser le fait que l’invitation systématique du président soit transformée en nomination au conseil portuaire.  Représentativité dans l’évolution du PLU. 
  • Perspectives et politique générale : consolidation de l’image de notre métier et dialogue avec la commune et les décideurs économiques. 

Élection des membres du conseil d'administration

COLLEGE ARTISANS Sortant : Bernard CHAUDRON, postulant Bernard CHAUDRON, Elu Bernard CHAUDRON

COLLEGE CHANTIER Sortant : Hakim RAHMOUN, postulant Philippe De PELSMAEKER, Elu Philippe De PELSMAEKER

COLLEGE LOUEURS Sortant : Jean-Michel PHILIATREAU, postulants : Jean-Michel PHIILIATREAU et François SEDAN, Elu François SEDAN

COLLEGE MAGASINS Sortant : Mickaël HELLIER, postulants Mickaël HELLIER et Montserrat OLMOS, Elu Mickaël HELLIER

Questions diverses

  • Station d'avitaillement gas-oil : amplitude horaire d'ouverture largement insuffisante qui crée une situation critique insupportable en saison. Ce point noir sera également prioritaire dans nos actions de cette année.
  • Carte pro payante de stationnement sur le parking capitainerie : est-ce normal que les pros payent alors que la barrière étant très régulièrement en panne, le stationnement est de fait gratuit pour les plaisanciers

CLOTURE DE LA SEANCE A 20H

REPAS

 

 

 

 

 

Mise à jour le Samedi, 12 Mai 2012 08:23
 
CONSEIL PORTUAIRE DU 12 AVRIL 2012 PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Michelle   
Vendredi, 27 Avril 2012 09:09

CONSEIL PORTUAIRE DU 12 AVRIL 2012

CONVENTION TLV

TPM a donné en délégation de service public à la sté TLV et à la sté STVM , la desserte maritime des ILES D'OR.

La durée du contrat est de 7 ans et 10 mois du 1/03/2012 au 31/12/2019

ZONE d'ACTIVITES DU 1er BASSIN

- Il faut ajouter le mot "d'usage" dans toutes les expressions désignant les prestations

- manutentions répétées : les bateaux calés sur zone qui demandent une mise à l'eau, pour essai et qui rejoignent le même jour leur poste de calage, seront dispensés des frais de calage puisqu'aucun recalage ne sera nécessaire dans ce cas.

- bateaux en grands travaux : c'est-à-dire pour lesquels le ou les propriétaires fourniront un devis et une facture qui présenteront un minimum mensuel de 120 heures ouvrées auprès d'une entreprise qui aura également fournie un extrait K-bis et une copie de son assurance professionnelle.

Règlement de Police et Règlement des conditions d'usage et de tarification applicables aux postes d'amarrage et aux outillages pubilcs - Modificatifs

REGLEMENT DE POLICE

L'article 1.3 "navigation dans les bassins " est modifié comme suit :

il est inséré un 6ème alinéa prévoyant les dispositions suivantes :

"Il est de la responsabilité du capitaine et/ou du propriétaire du navire, de tenir compte des variations barométriques, et de procéder au contrôle (sondeur...) du tirant d'eau et du pied de pilote de son unité. Les informations relatives aux variations de tirant d'eau et les plans de bathymétrie des bassins sont consultables en capitainerie."

REGLEMENT DES CONDITIONS D'USAGE ET DE TARIFICATION

L'article 6.5 "organisation générale des activités " comprenant les articles 6.5.1, 6.5.2, 6.5.3 est supprimé

L'article 6.6 "instruction et gestion des demandes, conditions d'exécution des prestations" est modifié comme suite

" La demande de manutention est présentée par l'usager au bureau d'accueil du bâtiment d'exploitation de la zone d'activités ou sous forme d'appel téléphonique ou par télécopie.  Pour être recevable, la demande doit impérativement préciser :

  • le nom du bateau, la marque, le type, les caractéristiques techniques, les informations techniques utiles.
  • le détail des prestations sollicitées, jour et horaires souhaités, durée pour stationnement sur zone,
  • les noms, adresse, téléphone du prop. et en son absence les nom, adresse, téléphone du représentant légal ou du mandataire désigné par le prop.

En fonction de la disponibilité des moyens, du matériel, des équipements de levage et grutage, des postes de stationnement, les prestations ne seront réalisées qu'après :

  • présentation des documents du bateau ainsi qu'une attestation d'assurance en cours de validité
  • règlement des prestations suivant les dispositions prévues à l'article 6.11.2"

L'article 6.6.2 est désormais intitulé "demande de manutention dans le cadre du stationnement sur structures metalliques - zone d'activits du 3ème bassin"  et prévoit les dispositions suivantes :

Au sein d'un nouvel article 6.6.2.1 intitulé "Demande de manutations pendant la haute saison (juillet et août) :

La demande de mise à l'eau ou mise à terre du bateau est présentée par l'usager au bureau d'accueil du bâtiment d'exploitation de la zone d'activités du 3ème bassin ou sous forme d'appel téléphonique ou par envoi de télécopie. Pour être recevable, la demande doit impérativement préciser :

  • le nom du bateau, les informations techniques utiles,
  • le détail des prestations sollicitées (mise à l'eau, mise à terre), jour et horaires souhaités.

Au sein d'un nouvel article 6.6.2.2  intitulé "demande de manutention en basse saison (de septembre à juin ) " :

La demande de mise à l'eau ou mise à terre du bateau est présentée par l'usager au bureau d'accueil du bâtiment d'exploitation de la zone d'activités du 1er bassin ou sous forme d'appel téléphonique ou par envoi de télécopie. Pour être recevable, la demande doit impérativement préciser :

  • le nom du bateau, les informations techniques utiles,
  • le détail des prestations sollicitées (mise à l'eau, mise à terre), jour et horaires souhaités.

Pour des raison d'exploitation, les bateaux sont susceptibles de séjourner au quai d'attente ou au quai de grutage du 3ème bassin, en vue de leur mise à terre ou suite à leur mise à l'eau

Il est rappelé que les règles d'utilisaton de l'outillage public édictées au règlement de police du port et en particulier les conditions de séjour à flot, applicables à l'ensemble des postes d'amarrage, s'appliquent également aux postes présents au quai de grutage et au quai d'attente du 3ème bassin.

 

Au sein d'un nouvel article 6.6.2.3 intitulé "dispositions particulières et prescriptions de sécurité" :

"Le stationnement sur structures métalliques et sur bers inclut une opération de mise à l'eau et mise à terre une fois dans journée selon demande effectuée conformément aux dispositions prévues aux articles 66.2.1 et 6.6.2.2.

Les prestations de mise à l'eau et mise à terre sont fonction des conditions météorologiques.

En cas d'indisponibilité des engins de levage ou d'incident technique, les manutentions seront reportées à lune date ultérieure, sans que l'usaer ne puisse se prévaloir d'aucun préjudice p our versement d'indemnités ou autres frais liés à l'annulation ou au report de la manutention.

Le propriétaire ou mandataire s'assurera qu'aucune caractéristique particulière du navire ne soit incompatible avec le stockage sur structures métalliques et sur bers, ainsi que le type de manutentions et le tye d'engins de levage utilisés.

Il est interdit au propriétaire ou au mandataire :

- de déplacer lui-même le matériel et d'utiliser les engins de levage.

- de laisser un chargeur de batterie branché à bord en dehors des  heures ouvrables et sans la présence du propriétaire,

- de manipuler de l'essence ou avitailler sur zone,

- en ce qui concerne les bateaux non auto-videurs, le propritaire ou le mandataire aura à charge d'équiper son navire de bâches de protection et de veiller à l'ouverture et à la fermeture des nables,

- pour les bateaux équipés de tau, le prop ou le mandataire doit veiller à ce que cet équipement soit replié en vue de la mise à terre et du stationnement du bateau.

L'article 6.6.3 est supprimé

L'article 6.7.4 est désormais intitulé "report ou annulation d'intervention suite à incident technique"

Il est créé un article 6.7.4.1 intitulé "incident technique, mise à l'eau(1er bassin) dont les dispositions sont celles figurant initialement àl'article  6.7.4

Il est créé un article 6.7.4.2 intitulé "incident technique mise à l'eau, mise à terre (3ème bassin)" qui prévoit les dispositions suivantes :

"Dans  l'éventualité d'un incident technique occasionnant l'arrêt d'un équipement de levage dont la conséquence est le reprot ou l'annulation de la mise à l'eau ou de la mise à terre d'un bateau en cours de stationnement sur la zone d'activités du 3ème bassin, l'usager ne pourra se prévaloir d'aucun préjudice pour versement d'indemnités ou autres frais liés à l'annulation ou au report de la mise à l'eau ou de la mise à terre.

 

Zone d'avitaillement - tarification

Les prix de vente des produits pétroliers avaient été fixés, par délibération N°46 du 17 déc 2009, reconduits en 2011 et 2012 avec une marge unique fixée à 20%

Aujourd'hui, à la vue des diverses augmentations du prix d'achat des produits pétroliers, il est nécessaire de réajuster cette marge en variant le pourcentage de 10% minimum à 25% maximum afin d'obtenir augmentation moyenne de 20% constituant le prix de vente.

Cette démarche permettra de proposer des  prix cohérents et compétitifs par rapport aux autres stations d'avitaillement des ports du département.

 

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour le Lundi, 30 Avril 2012 09:11
 
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